[NEOS] Loi sur la citoyenneté - Eté An 5

Rédaction original en l’AN 5 , Année de Péricles.

- Pateros nommé à l'archontat polémarque
- Gracchus nommé à l'archontat roi
- Péricles nommé à l'archontat éponyme

Écrite par Alcibiade , et proposer à la Boulé et à l’assemblé des citoyens.

Préambule

Considérant l’exercice démocratique par les citoyens de la cité d’Athènes
Considérant que tous doivent savoir les limites de leur droits , leur responsabilité ,leur devoir et leur privileges.
Considérant que les citoyens d’Athènes sont respectueux de la loi et des traditions.
La loi suivante décrete cette loi.

Définition et concepts

Citoyen : Décrit par la présente loi.

Hellène : Tout homme libre des territoires occupés ou colonisés par les habitants des Polis Helène et de l’Hellade et les terres bordées par la mer Égée. Ces hommes croient aux dieux de l’Olympe et sont soumis à leur autorité.

Athènes : Cité de l’Attique, toute ville ou territoire controler par la cité est aussi désigner par le mot Athènes.


Chapitre 1 , Qualification

Article 1 : Un citoyen Athéniens doit etre membre de l’une des tribus par la naissance. (a citer en annexe). Son père doit etre un citoyen Athénien.

Article 2 : Un citoyen doit avoir été éduquer par les deux traditionnelles Éphèbie et les traditions Athéniennes..
a) La première Éphébie a lieu a 16 ans , après son éducation par son père et sa mère , le jeune Athénien doit subir son initiation lors de la fete des Apatouries par un sacrifice animal et des ses cheveux ,il rejoindra alors sa Phatrie et il devient alors un adulte.
b) La seconde Éphébie à lieu de 18 à 20 ans et est prise en charge par la cité ,la cité devra apprendre alors le métier des armes et l’art des hoplites au citoyen. Apres ce service militaire, il devient un CITOYEN et peut assister aux assemblés de l’Ecclesia auquel il devient membre a vie mais il ne peut parler ou voter.

Article 3 : À l’age de la raison (30 ans) un citoyen acquiert le droit de vote et de parler à l’Ecclesia et le droit de postuler aux elections et tirages des magistratures de la cités. titre amendé

Citation :

Article 3 : Dès la fin de l'éphébie c'est à dire 20 ans le jeune citoyen aquiert le droit de vote et de parler à l'ecclésia.A 25 ans, ils peuvent devenir bouleutes ,héliastes,ambassadeur.A 30, ils peuvent briguer toute magistrature athénienne et obtiennent le pouvoir de proposer les lois.

Chapitre 2 ,des devoirs et responsabilité des citoyens

Article 4 : Un citoyen se tiendra prêt à l’appel aux armes si l’Ecclesia décide d’entrée en guerre. Les citoyens se tiendrons alors à la disposition des Strateges. Seul les infirmes , les malades, les vieillards ,ou les magistrats importants (Archontes et Bouleutes) seront dispensés. Il devra fournir son equipement d’Hoplite afin de combattre.

Article 5 : Un citoyen doit veiller au respect de la démocratie et de ses institutions.

Aricle 6 : Un citoyen a le devoir d'honorer et de servir les Dieux officiellement reconnus par Athènes. L'Archonte Roi transmettra à l'aréopage les plaintes religieuses considérées par lui comme recevables

Article 7 : Les lieux de cultes ou public , ne sont pas acquérisable par des citoyens. L’Archonte Roi veillera au respect de cet article.

Article 8 : Tout citoyens est tenu de respecter les lois et les traditions de la cité , tant que celle-ci ont été adoptée par le processus démocratique.

Article 9 : Tout citoyens à le devoir d’élever ses enfants selon les traditions Athéniennes.

Article 10 : Aucun Athénien ne tuera un autre Athénien ,sans etre puni par de lourde sentence.


Chapitre 3 , des droits et privileges des citoyens

Article 11 : À 30 ans un citoyen , obtient le droit de vote. Celui-ci est garenti par la cité , nul ne peux empecher un citoyen de voter ou critiquer son vote pour des raisons mesquines. Un citoyen doit voter en toute liberté physique et en pleine possesion de ces moyens. Un citoyen aussi doit voter en se préocupant de les conséquances de ses dcsisions et ne pas se laisser influencer par la corruption ou les menaces. Quelqu’un qui effecturait un tel chantage ,peut etre accuser au criminel. Tout citoyen n’a pas a justifier son vote.

Article 12 : Les citoyens sont les seuls qui peuvent détenir la terre à Athènes. Ils ne peuvent vendre leur terre a des etrangers , mais peuvent les louers. Ils ne vendront que leur terres à d’autres citoyens. La terre des citoyens est garenti , la cité ne pourra exproprier des terres sans dédomager à valeur égale à celle du marché la terre saisie et justifier à l’ecclesia cette mesure. Le produit de la terre appertient aussi à son propriétaire ,il peut en disposer comme il le souhaite.. La terre est transmise par héridité ou par transaction. Toutes successions doit etre validé par l’Archonte Éponyme ou la personne qu’il désignera.

Article 13: Seuls des citoyens peuvent posseder des biens immobilier à Athenes. Par contre ils peuvent les louers commes ils le souhaitent.. Ils ne peuvent les vendres à des étrangers , et la sucession doit etre validé par l’Archonte Éponyme ou la personne qu’il désignera. Les possesions immobilieres exproprier par l’État doivent etre validé à l’Ecclesia et etre rembourser à minimum 75% de la valeur du marché.

Article 14 : Les libertés , tous citoyens est libre de paroles et d’actes tant que cela n’est pas en contradiction avec d’autre lois ou contre l’interet public. Tout citoyen est libre de commerce avec qui il désir. Tout citoyen est libre de mener ses affaires privés comme il l’entend.

Article 15 : Tout citoyen peut porté plainte à l’Hélisée , et à le droit d’exiger une reponse à sa plainte. Tout citoyen verra sa plainte traité avec justice et objectivité et en respect des lois.

Article 16 : Tout citoyen est éligible ou peut se présenter à une magistratures ou un concours si il satisfait les prérequis..

Article 17 ; la Cité d’Athenes a le devoir de proteger tous ces citoyens , meme le plus humbles. La cité exigera des comptes de tout puissance étrangeres , étrangers si des préjudices sont portés à ces citoyens.

Article 18 : La cité d’Athenes ne peut torturer un citoyen d’Athenes ou accorder une sentence infamante , la peine la plus severe en cas de sentence de mort ,sera la mort par empoissonement , la dépouille du mort aura le droit à des funérailles. L’Archonte Polémarque veillera au respect de cet article.

Article 19 : Tout mariage entre Athénien sera reconnu s’il est béni des dieux , l’Archonte Roi pourra s’opposer à un mariage si il voit une irrégularité . Les grands-pretres ,pourront tranmettre leur commentaire sur un mariage à l'Archonte roi. En cas d’union avec un étrangères , la bénédiction de l’Archonte Polémarque sera demandé.


Chapitre 4 , de l’interprétion et des mésententes

Article 20 : Tout citoyen qui se sent lésé dans ses droits apres avoir épuisé tout les autres recours pourra aller se plaindre en dernier lieu à l’Archonte Éponyme qui écoutera sa cause et sa plainte , et il devra tenter de rétablir la justice et l’équité.

Article 21 ,En cas de mésentente sur l’interprétation de cette loi , es juges peuvent adresser au secrètaire des tesmothètes une demande d'avis concernant l'interprêtation d'une disposition législative pour le bien de la Justice

1er Amendement (de Pirus Gracchus)
Printemps An 6

Article 22 : De la destitution d'un magistrat.

Si un magistrat a été destitué par la Boulê. Ce dernier, tant que la condamnation par la cour compétente n'aura pas été fixée, verra ses droits de citoyen suspendu.

Rédaction original en l’AN 5 , Année de Péricles.Et corrigé en l'an 23 sous l'archontat Eponyme de Tholios par les thesmothètes Lavrios et Erecthé


- Pateros nommé à l'archontat polémarque
- Gracchus nommé à l'archontat roi
- Péricles nommé à l'archontat éponyme

Écrite par Alcibiade , et proposer à la Boulé et à l’assemblé des citoyens.

Préambule

Considérant l’exercice démocratique par les citoyens de la cité d’Athènes
Considérant que tous doivent savoir les limites de leur droits , leur responsabilité ,leur devoir et leur privileges.
Considérant que les citoyens d’Athènes sont respectueux de la loi et des traditions.
La loi suivante décrete cette loi.

Définition et concepts

Citoyen : Décrit par la présente loi.

Hellène : Tout homme libre des territoires occupés ou colonisés par les habitants des Polis Helène et de l’Hellade et les terres bordées par la mer Égée. Ces hommes croient aux dieux de l’Olympe et sont soumis à leur autorité.

Athènes : Cité de l’Attique, toute ville ou territoire controler par la cité est aussi désigner par le mot Athènes.


Chapitre 1 , Qualification

Article 1 : Un citoyen Athéniens doit etre membre de l’une des tribus par la naissance. (a citer en annexe). Son père doit etre un citoyen Athénien.

Article 2 : Un citoyen doit avoir été éduquer par les deux traditionnelles Éphèbie et les traditions Athéniennes..
a) La première Éphébie a lieu a 16 ans , après son éducation par son père et sa mère , le jeune Athénien doit subir son initiation lors de la fete des Apatouries par un sacrifice animal et des ses cheveux ,il rejoindra alors sa Phatrie et il devient alors un adulte.
b) La seconde Éphébie à lieu de 18 à 20 ans et est prise en charge par la cité ,la cité devra apprendre alors le métier des armes et l’art des hoplites au citoyen. Apres ce service militaire, il devient un CITOYEN et peut assister aux assemblés de l’Ecclesia auquel il devient membre a vie mais il ne peut parler ou voter.




Article 3 : Dès la fin de l'éphébie c'est à dire 20 ans le jeune citoyen aquiert le droit de vote et de parler à l'ecclésia.A 25 ans, ils peuvent devenir bouleutes ,héliastes,ambassadeur.A 30, ils peuvent briguer toute magistrature athénienne et obtiennent le pouvoir de proposer les lois.





Chapitre 2 ,des devoirs et responsabilité des citoyens

Article 4 : Un citoyen se tiendra prêt à l’appel aux armes si l’Ecclesia décide d’entrée en guerre. Les citoyens se tiendrons alors à la disposition des Strateges. Seul les infirmes , les malades, les vieillards ,ou les magistrats importants (Archontes et Bouleutes) seront dispensés. Il devra fournir son equipement d’Hoplite afin de combattre.

Article 5 : Un citoyen doit veiller au respect de la démocratie et de ses institutions.

Aricle 6 : Un citoyen a le devoir d'honorer et de servir les Dieux officiellement reconnus par Athènes. L'Archonte Roi transmettra à l'aréopage les plaintes religieuses considérées par lui comme recevables

Article 7 : Les lieux de cultes ou public , ne sont pas acquérisable par des citoyens. L’Archonte Roi veillera au respect de cet article.

Article 8 : Tout citoyens est tenu de respecter les lois et les traditions de la cité , tant que celle-ci ont été adoptée par le processus démocratique.

Article 9 : Tout citoyens à le devoir d’élever ses enfants selon les traditions Athéniennes.

Article 10 : Aucun Athénien ne tuera un autre Athénien ,sans etre puni par de lourde sentence.


Chapitre 3 , des droits et privileges des citoyens

Article 11 : À 20 ans un citoyen , obtient le droit de vote. Celui-ci est garenti par la cité , nul ne peux empecher un citoyen de voter ou critiquer son vote pour des raisons mesquines. Un citoyen doit voter en toute liberté physique et en pleine possesion de ces moyens. Un citoyen aussi doit voter en se préocupant de les conséquances de ses dcsisions et ne pas se laisser influencer par la corruption ou les menaces. Quelqu’un qui effecturait un tel chantage ,peut etre accuser au criminel. Tout citoyen n’a pas a justifier son vote.

Article 12 : Les citoyens sont les seuls qui peuvent détenir la terre à Athènes. Ils ne peuvent vendre leur terre a des etrangers , mais peuvent les louers. Ils ne vendront que leur terres à d’autres citoyens. La terre des citoyens est garenti , la cité ne pourra exproprier des terres sans dédomager à valeur égale à celle du marché la terre saisie et justifier à l’ecclesia cette mesure. Le produit de la terre appertient aussi à son propriétaire ,il peut en disposer comme il le souhaite.. La terre est transmise par héridité ou par transaction. Toutes successions doit etre validé par l’Archonte Éponyme ou la personne qu’il désignera.

Article 13: Seuls des citoyens peuvent posseder des biens immobilier à Athenes. Par contre ils peuvent les louers commes ils le souhaitent.. Ils ne peuvent les vendres à des étrangers , et la sucession doit etre validé par l’Archonte Éponyme ou la personne qu’il désignera. Les possesions immobilieres exproprier par l’État doivent etre validé à l’Ecclesia et etre rembourser à minimum 75% de la valeur du marché.

Article 14 : Les libertés , tous citoyens est libre de paroles et d’actes tant que cela n’est pas en contradiction avec d’autre lois ou contre l’interet public. Tout citoyen est libre de commerce avec qui il désir. Tout citoyen est libre de mener ses affaires privés comme il l’entend.

Article 15 : Tout citoyen peut porté plainte à l’Hélisée , et à le droit d’exiger une reponse à sa plainte. Tout citoyen verra sa plainte traité avec justice et objectivité et en respect des lois.

Article 16 : Tout citoyen est éligible ou peut se présenter à une magistratures ou un concours si il satisfait les prérequis..

Article 17 ; la Cité d’Athenes a le devoir de proteger tous ces citoyens , meme le plus humbles. La cité exigera des comptes de tout puissance étrangeres , étrangers si des préjudices sont portés à ces citoyens.

Article 18 : La cité d’Athenes ne peut torturer un citoyen d’Athenes ou accorder une sentence infamante , la peine la plus severe en cas de sentence de mort ,sera la mort par empoissonement , la dépouille du mort aura le droit à des funérailles. L’Archonte Polémarque veillera au respect de cet article.

Article 19 : Tout mariage entre Athénien sera reconnu s’il est béni des dieux , l’Archonte Roi pourra s’opposer à un mariage si il voit une irrégularité . Les grands-pretres ,pourront tranmettre leur commentaire sur un mariage à l'Archonte roi. En cas d’union avec un étrangères , la bénédiction de l’Archonte Polémarque sera demandé.


Chapitre 4 , de l’interprétion et des mésententes

Article 20 : Tout citoyen qui se sent lésé dans ses droits apres avoir épuisé tout les autres recours pourra aller se plaindre en dernier lieu à l’Archonte Éponyme qui écoutera sa cause et sa plainte , et il devra tenter de rétablir la justice et l’équité.

Article 21 ,En cas de mésentente sur l’interprétation de cette loi , es juges peuvent adresser au secrètaire des tesmothètes une demande d'avis concernant l'interprêtation d'une disposition législative pour le bien de la Justice

1er Amendement (de Pirus Gracchus)
Printemps An 6

Article 22 : De la destitution d'un magistrat.

Si un magistrat a été destitué par la Boulê. Ce dernier, tant que la condamnation par la cour compétente n'aura pas été fixée, verra ses droits de citoyen suspendu.