[NEOS]Loi sur les élections et les nominations

Sur les élections et les nominations :

Proposée en l’An 23 par le citoyen Pythocles, sous l’égide des citoyens :
- Diodore nommé à l'Archontat Polémarque
- Solon nommé à l'Archontat Roi
- Tholios nommé à l'Archontat Eponyme

Préambule :
Chaque année, les élections sont organisées par les fonctionnaires pour élire les nouveaux magistrats. Ils sont élus du peuple ou des Dieux pour leurs compétences respectives, et ont à charge de remplir leurs engagements dans l’intérêt de la cité d’Athènes. Un citoyen ne peut contester l’élection d’un magistrat car il est élu du peuple. Insulter un homme élu revient à insulter le peuple Athénien dans sa totalité.


Chapitre 1 : Du droit et du devoir d’être candidat

Article 1 : Tout citoyen Athénien âgé de 30 ans peut se présenter à une magistrature si il le désire.

Article 2 : Les magistrats sortant doivent présenter leur rapport pour se représenter à une nouvelle élection.

Article 3 : Tout citoyen candidat à une magistrature soumise au suffrage du peuple doit présenter un programme sur le podium au peuple Athénien pour voir sa candidature acceptée.

Chapitre 2 : De l’élection des magistrats :

Article 4 : Les magistratures concernées par un suffrage sont l’archontat, la stratégie, les thesmothètes, le capitaine des gardes.

Article 5 : Avant le début des votes, un fonctionnaire doit annoncer le nom des candidats et leurs affiliations politiques si il en existe une.

Article 6 : La durée du vote est de deux semaines. Au-delà de cette durée aucun vote ne sera considéré.

Article 7 : Les élus sont les citoyens ayant obtenu le plus grand pourcentage au vote. Pour l'archontat, l'homme ayant le plus nombre de voix est nommé archonte eponyme, le second archonte roi puis enfin archonte polemarque

Chapitre 3 : De l’héliée et de la boulê :

Article 8 : Les bouleutes et les héliastes sont nommés des Dieux après un tirage au sort.

Article 9 : Tout homme peut présenter sa candidature pour un poste de bouleute ou d'héliaste si il est citoyen Athénien âgé de plus de 30 ans.

Article 10 : L’épistate et le doyen de l’héliée sont élus par leur assemblée respective durant un vote interne.

Article 11 : L’élection de l’épistate et du doyen de l’héliée doit se dérouler dans un délai inférieur à deux mois.

Chapitre 4 : Des nominations :

Article 12 : Apres son élection, l’archonte éponyme doit nommer les démarques en accord avec la Boulê, dans un délai maximum de deux mois.

Article 13 : Pour accélérer les discussions diplomatiques, l’épistate doit proposer ses ambassadeurs dans un délai inférieur à deux mois.

Article 14 : Tout homme âgé de 30 ans peut proposer sa candidature pour une future nomination en tant que démarque ou ambassadeur. Pour cela, il doit transmettre son vœu auprès de l’archonte éponyme.

Article 15 : L’archonte éponyme peut nommer un citoyen Athénien pour une mission spéciale, cela doit se faire en accord avec la Boulê et l’ecclésia. Pour que soit accepté cette nomination, le vote doit rassembler les 2/3 de l’ecclésia.

Article 15 : L’archonte éponyme peut nommer un citoyen Athénien pour une mission spéciale, cela doit avec l'accord prélable de la Boulê puis avec celui de l'écclésia. Pour que soit accepté cette nomination, le vote doit rassembler les 2/3 de l’ecclésia. (amendement an 24)

Chapitre 5 : Du refus d’une candidature

Article 16 : Tout citoyen ne respectant pas les articles deux et trois, verra sa candidature refusée.

Article 17 : Aucun homme ne peut prétendre à deux candidatures lors d’une même année.

Article 18 : Un stratège ne peut prétendre à plus de cinq élections d’affilée. Au delà de ce nombre, sa candidature sera refusée dans l’intérêt de la démocratie Athénienne pour éviter tout putsch militaire.

Article 19 : Un homme n’étant pas citoyen Athénien ou étant ostracisé ou exilé ne pourra pas se présenter à une élection.

Article 20 : Un citoyen est déclaré inéligible pour toute candidature à une magistrature si une plainte a été acceptée par l'héliée à l'encontre de ce citoyen et après validation du doyen de l'Héliée. Un citoyen est aussi déclaré inéligible s'il a des amendes non payées

Chapitre 6:Du mandat des magistrats : (amendement an 24

Article 21 : Les archontes sont élus pour une période de trois ans.

Article 22 : Les bouleutes sont nommés des Dieux pour un mandat de trois ans. Chaque année, un tiers de la Boule est renouvelé.

Article 23 : Les stratèges sont élus pour une période de deux ans

Article 24 : Les héliastes sont nommés des Dieux pour un mandat de deux ans. Chaque année la moitié de l'Héliée est renouvelée pour permettre le maintien d'experience en son sein tout en protégeant la démocratie et assurant la pérénité des proces.

Article 25 : Le capitaine des gardes est élu pour 3 ans.