Loi sur le renforcement de la démocratie (revu et reformé en l'An 3)
- Théophaste nommé à l'archontat polémarque
- Hippocrate nommé à l'archontat roi
- Alcibiade nommé à l'archontat éponyme
Préambule
Considérant la fragilité de la démocratie Athénienne entouré de bastions tyranniques et monarchiques.
Considérant l’amour des Athéniens envers leur cité et leur regime democratique, et leur desir de la proteger.
Considérant la menace de Pisitratides , lignée de tyran athénien déchu et des autres conjurés royalistes.
Considérant que les hommes sont par nature faillible et erratique ,et que seul les dieux sont parfait.
Considérant que la démocratie doit etre proteger coute que coute , contre la volonté des ambitieux ,des tyrans , des hommes de peu de vertus et des ennemis de la cité.
L’archonte Éponyme Alcibiade fils de Clinias de la lignee des Alcémonides , publie cette lois et la soumet a la Boulé.
Préface et concepts
Par démocratie on attend : Régime politique , axé sur l’égalité civil des citoyens , ayant meme poids politiques et par la voix et la justice. Tous pouvant participer aux magistratures et emettre leur avis et leur argumentation , sans que des repressions soit fait. Toutes magistratures ou exercices de ses magistratures relié à la cité d’Athenes et de sa démocratie est également relié à la définition. La procedure legale de la democratie repose sur un vote a majorité simple ,et le pouvoir a l’assemble des citoyens.
Chapitre 1 , des principes démocratiques
article Primordiale (O) La démocratie est le régime officiel et perpétuel a l'infini de la cité d'Athenes.
Article 1 . La Démocratie Athénienne est sacré , la Déesse Athéna l’a inspirer , les hommes pour s’améliorer doivent la respecter.
Article 2. Tout changement de régime politique a Athenes est formellement interdit ,aucune lois ne pourra etre faites dans ce sens.
Article 3. Les Citoyens d’Athenes ,sont égaux par leur voix , leur participation a la vie politique , selon la loi et devant les dieux.
Article 4. Devant la démocratie les hommes s’effacent , et leur titre de magistrature est sacré , nul ne portera atteinte à un magistrats ,sans porter atteindre a la cité.
Article 5. N’importe quel citoyen peut proposer à la Boule et l’Hélisée une poursuite civile ou criminelle au nom de la cité , selon cette loi.
Article 6. Conspirer contre la Démocratie , ou ses représentants , est criminel et passible d’arrestation et de lourdre condammantion allant jusqu'au chatiment final , la mort.
Article 7. Formenter des violences ou des troubles , contre la démocratie Athénienne est également criminel , comme en l’article 6.
Article 8. Les citoyens qui mettront en peril la démocratie Athénienne par un trop grand pouvoir personnel et par des attitudes anti démocratique ,seront passible d’ostracisme , un vote a majorité complexe (2/3) devra etre fait a l’ecclesias.
Article 9. Les bouleutes peuvent voter la suspension des privileges et charges de n’importe quel magistrats avec un vote au 2/3 de la boule , si ce dernier n’agit pas selon le respect de cette présente loi.
Article 10. Tous les Meteques et Esclave , résidant a Athenes doivent aussi respecter cette lois. Sous peine d’expulsion ou de mort.
Article 11. Tout homme qui tentera un coup d’état en sa faveur ou celle d’un autre est aussitôt nommé criminel et chaque citoyen à le devoir de le battre a mort.
Article 12. Seul l’exil et la pertes de citoyennité ,pourrons priver un citoyen de ces droits démocratiques et du droit du recours en justice.
Article 13. Les Magistrats doivent s’en tenir a leur fonction et ne pas empieter ou donner d’ordre contraire contre une autre magistrature. Sous peine d’amandes lourdres ou d’accusation criminel.
Article 14. Tout les citoyens ont le devoirs de proteger la démocratie et de transmettre a leur enfants des valeurs qui vont dans le sens de la democratie.
Article 15. Tout Roi au personne de sang royale , ne peut fouler le sol des assemblés Athéniennes. Aucune personne royale ne peut venir à Athenes sans l’invitation de la Boule. Il sera chassé et combattu s’y il persiste apres un averstissement.
Article 16
Les lois qui constitues le systheme politique qu'est la démocratie peuvent etre rattacher a cette loi.
Article 17
Tous les citoyens ont le droit de poser des questions et de recevoir une reponses et ont le droit a la liberté d'information et d'opinion sur les différentes assemblés ou ils sont autorisé a participer.
Article 18 Par démocratie à Athenes l'on entend le magistratures Suivante, le régime devra s'inspirer de cela obligatoirement:
l'Article 18 n'est inscrit qu'a titre de référence ,et servant de base au modele démocratrique.
Les Archontes
Ils sont 10 à être élus et peuvent être réélus
Ils doivent avoir + de 30 ans
Ils organisent les fêtes de la cité.
Ils président aux procès.
Ils protègent les métèques et les étrangers de passage.
Ils peuvent, lorsqu'ils décident de quitter la vie politique, siéger à l'Aréopage afin de juger des affaires criminelles.
L'Archonte éponyme, celui qui a été élu avec le plus de voies, donne son nom à l'année.
Les Stratèges
Ils sont 10 à être élus et peuvent être réélus
Ils doivent avoir + de 30 ans
Ils commandent l'armée
Ils négocient les trêves mais ne peuvent pas signer un traité de paix sans l'accord de l'Ecclesia ou de la Boulé.
Ils doivent rendre compte de leurs actions militaires.
Les Héliastes (les jurés)
Ils sont innombrables et peuvent atteindre le nombre maximum de 600 à être tirés au sort pour un an.
Ils jugent les affaires que leur ont confié les magistrats, sauf les affaires criminelles qui sont confiées à l'Aréopage.
Les Bouleutes (membres de la Boulé)
Ils sont innombrables et peuvent atteindre le nombre de 500 à être tirés au sort pour un an.
Ils préparent les séances de l'Ecclesia et peuvent exiger une réunion urgente.
Ils reçoivent les ambassadeurs
Ils surveillent les autres magistrats
Ils confient les affaires judiciaires à l'Héliée.
Les Epistates
Ils sont tirés au sort parmi les bouleutes qui ont eu le plus de voix.
Ils président les séances de la Boulé.
Les Citoyens (membres de l'ecclesia)
Tous les citoyens inscrit sur les registres peuvent y participer.
Ils votent les lois
Ils forgent les alliances, font la paix, déclarent la guerre et affectent les stratèges en mission.
Ils distribuent les finances publiques et s'occupent de l'approvisionnement en grain.
Ils peuvent décider d'octroyer ou de retirer la citoyenneté à un citoyen athénien.
Ils peuvent juger un citoyen uniquement lorsqu'il s'agit de savoir si on l'ostracise ou pas. (exil ou pas ?)
Chapitre 2 , de la Garde Démocratique
Note : la garde démocratique n’a rien a voir avec la garde réguliere de la cité. La garde démocratique est une garde temporaire et qu’y ne peut etre levé qu’en cas d’extreme urgence.
Article 1. La garde démocratique est le dernier rempart de la démocratie Athénienne.
Article 2. La garde démocratique ne sera levé , que si la democratie est en péril par les armes ou la folie des hommes ,et que les autres options sont épuisés.
Article 3. La mobilisation de la garde démocratique , suspend toutes les assemblés et les débats et les proces en cours.La mobilisation de la garde démocratique limite les pouvoirs de La Boulê, de l'Héliée et de l'Ecclesia en cas de situation d'extrême urgence. Leur pouvoir exécutif sera suspendu temporairement au profit de la Garde démocratique, afin qu'elle puisse agir rapidement et ne soit pas entravée par des actions contraires. La garde démocratique pourra donc agir sans en référer d'abord à ces dernières, en possédant un pouvoir exécutif prioritaire. Cependant, La garde démocratique devra leur rendre compte de ses actes après coup, et devra aussi tenir compte des éventuelles directives émanant de la Boulê ou de l'Ecclesia.
Article 4. Les membres de la garde démocratique ,ne pourront etre poursuivi pour des actes effectués lors de leur fonction dans la garde démocratique ,meme si ceux si sont contre les lois , seul la loi sur le renforcement de la démocratie devra etre respecté.. Pour éviter tout abus, la Garde Démocratique est suceptible d'être l'objet de poursuites si durant son mandat, elle a agit de façon préjudiciable pour les Athéniens, en ayant abusé du pouvoir qui lui était accordé.
Article 5
La garde démocratique peut etre activer par une proposition de la Boule , et un vote au 2/3.
Ou
Par 2 Archontes (si la boule n'est plus en mesure de sieger)
Ou
Si ces magistratures sont vacantes du par l'abscence ou par le malheur , par un simple citoyen à l'Ecclesia , Vote au 2 / 3.
Article 6. Lorsque la Garde est appellé , ceux qui l’ont appellés désigne un Capitaine de la Garde , qui devra etre un citoyen sage et reconnu pour sa ferveur démocratique et avoir été Archonte.Article 6
Le capitaine de la garde , a priorités sur les ordres de la boule et des strateges , dont les privileges et l'autorités sons limités aux décisions du capitaine durant la durée préciser dans l'article 8.
Article 7 . Le Capitaine prend la tete de la cité , et mobilise des gardes ,qui peuvent etre n’importe quels citoyens qu’il juge de confiance , auquel il remettra des armes et des ordres. Les hommes appellés ne peuvent refuser l’appel du Capitaine si ils peuvent marchés.
Article8. La mission de la garde. La garde dispose de 72h , pour rétablir par tous les moyens humains et divins ,la démocratie Athénienne , de chasser les envahisseurs ou ceux qui s’apprete et poignarder la démocratie Athénienne. Ils pourrons resquitionner , armes et oboles ou tout moyen nécessaire. Et agir comme n’importe quel magistrat.
Aricle9. La garde démocratique meurt mais ne se rend pas , elle devra combattre jusqu'à son dernier souffle pour la démocratie,ou etre maudit des dieux.
Article 10. Apres 72h , la garde est démobiliser, et les magistratures retrouvent leur pouvoir.
Article 11. La protection de la Démocratie , n,est pas un suicide collectif ,si la garde échoues , les autres citoyens doivent se proteger les uns les autres et tenter par le futur de rechercher a restaurer la démocratie.
Article 12: Si par le plus grand des maleurs, Athènes venait à tomber en des mains infâmes et anti-démocratiques, elle ne pourrait être considérée vaincue si des membres de la Boulê et de l'Ecclesia parviennent à reconstituer un Gouvernement en Exil.
Article 13: Ce gouvernement en exil garantirait l'intégrité politique, juridique et diplomatique de la "Nation démocratique athénienne", si Athènes venait à tomber.
Article 14
La garde n'est levé que pour proteger les principes énoncés dans le chapitre 1 , cette loi devient le code de conduite de la garde.
Article 15
Si la garde démocratiques ne respectent pas les principes énumerer au chapitre 1 ,,et s'il est le cherche pas à rétablir , la démocratie à Athenes qui est décrite dans le chapitre 1,elle est déclarer illégal , et tout les gardes démocratiques et ceux qui l'ont appellé sont paissible de la peine de mort.
Chapitre 3 de la citoyenneté
Article 1
Tout citoyens d'athenes ,est citoyen seulement si il est de pere et de mere athéniens et qu'il fait parti d'une des tribus.
Article 2
L'on ne peut perdre que sa citoyenneté par un vote au 2/3 de l'ecclesia. Et que sous recommandation d'un des tribunal légale de la cité.
Dim 4 Juin - 12:22 par Tholios
