[NEOS] Loi sur les Institutions d'Athènes - Printemps An 20

Citation :: Des institutions :

Titre 1 : De l’ecclésia

Article 1 : L’Ecclésia est l’assemblée des citoyens athéniens. Tout citoyen ou citoyenne âgé de plus de 20 ans peut y parler, mais seuls ceux et celles de plus de 30 ans peuvent voter. Les votes sont lancés et leur résultat officialisé par l'Archonte Eponyme, ou l'Epistate si ce dernier n'est pas présent. Tout vote qui n'aurait pas suivi cette procédure est non valable.
De manière générale, les votes qui se soldent par une égalité doivent être recommencés, et ce 1 fois. Si une majorité n'est toujours pas dégagée à l'issue de ce second vote, il revient à l'Archonte Eponyme seul de trancher, ou à l'Epistate si ce premier n'est pas en mesure de le faire.

Article2 : Elle s’occupe de la politique intérieure, c'est-à-dire qu'elle vote les projets de lois concernant ce sujet, et aussi le budget, les impôts et les taxes, à la majorité des votes exprimés.

Article3 : L'Ecclesia vote les traités, et déclare la guerre ou la paix. Les débats sur la politique extérieure sont la prérogative de la Boulê.

Article 3 bis : Article 3 ter:L'ostracisme est une mesure de sécurité votée anuellement sur proposition des citoyens par les citoyens, durant une scéance extraordinaire à l'ecclésia présidée par l'archonte eponyme. Il est porte sur une durée de 10 ans ou moins par dérogation exceptionelle décrétée et motivée par l'ecclésia sans confiscation des biens du citoyen ostracisé.Un citoyen ne peut revenir à Athènes avant la fin des 10 ans sauf si après un vote à l'ecclesia, celle-ci lui en donne l'autorisationpar un vote devant recceuillir 75% des votes pour revenir . Pour ostraciser un citoyen, il faut recceuillir un total de 75% des votes en faveur de l'ostracisation sur l'ensemble des citoyens votant.
Si un citoyen revient à Athènes sans autorisation alors qu'il a été ostracisé, la justice pourra s'en saisir, l'expulser et confisquer ses biens ou appliquer une peine plus lourde.

Article4 : L'Ecclesia élit l’Archonte éponyme, l’Archonte roi et l’Archonte polémarque, selon un ordre décroissant de voix obtenues après résultats du vote sur candidature.

Titre 2 : De la Boulê

Article14: La Boulê est l’assemblée des bouleutes athéniens. Les bouleutes sont au nombre de 200. Les bouleutes sont élus au tirage au sort sur candidature, pour un mandat de 1 an, durant lequel il est inamovible, mis à part par la procédure de contrôle de la Boulê elle-même.

Amendement an 24:
Article14: La Boulê est l’assemblée des bouleutes athéniens. Les bouleutes sont au nombre 20 par tribu soit au total 200. Les bouleutes sont élus au tirage au sort sur candidature, pour un mandat de 1 an, durant lequel il est inamovible, mis à part par la procédure de contrôle de la Boulê elle-même.

Art. 14 (bis) : La Boulê est renouvelé par tiers chaque année.

Article15: La charge de Bouleute ne peut être cumulée avec l'exercice d'un autre mandat.
Ayant pour but l'égalité de traitement entre les bouleutes, tout bouleute dont le revenu est inférieur à 6000 oboles touchera une indemnité de 3500 oboles. Ce dont le revenu dépasse ce seuil n'y auront pas droit, et ne toucheront donc aucun salaire.

Article 16 : La Boulê est l'organe de contrôle des magistrats. L'Epistate peut ordonner des enquêtes menées par des bouleutes sur les magistrats ou recevoir d'eux des rapports sur tel ou tel point de leur politique. Si la politique ou les actes d'un magistrat sont jugés dangereux ou indignes d'Athènes, la Boulé peut le destituer, à la majorité des votes exprimés.
Si un bouleute est lui-même sujet à cette procédure, il est jugé par ses pairs et ne peut voter. De même s'ils sont plusieurs à être concernés.

Article17 : La Boulê s’occupe de la politique extérieure ( reçoit les ambassadeurs, fixe les stratégies à adopter dans ce domaine ) prioritairement, et intérieure secondairement ( elle propose les projets de loi à l'Ecclesia selon la procédure détaillée dans la loi sur le processus législatif ).
Dans le domaine de la politique extérieure, les traités sont votés par le peuple, donc l'Ecclesia.

Article 18 : La Boulê travaille de concert avec les archontes à l'élaboration du budget.

Art. 19 : La Boulê élit son épistate parmi ses membres qui se sont présentés à ce poste, à chaque renouvèlement. Les votes ont lieu dès après les élections des bouleutes de la nouvelle année. Le vote est un scrutin majoritaire uninominal à un tour

Chapitre4 : De l’épistate

Article 20 : Il n’y a pas de limite aux nombres de mandats d'Epistate exerçables par un même citoyen.

Article 20bis : L'Epistate ouvre et dirige les débats. Il lance les votes à la Boulée, et officialise leur résultat.

Article 21: L'Epistate représente Athènes lors de réceptions d’ambassadeur ou de personnalités étrangères importantes.

Article 22: L’épistate a droit de regard sur toutes les institutions d’Athènes, c'est-à-dire qu'il peut demander à leurs responsables des rapports sur leur marche.

Titre3 : De la Stratégie

Article21 : Les stratèges sont au nombre de trois. Ils sont élus par le peuple.

Article22 : Leur mandat dure un an. Le nombre limite de mandats pour chaque stratège est limité à 5 d’affilé.

Article22bis : Si un stratège a été élu 5 fois de suite, il devra attendre 3ans avant de pouvoir se représenter, ceci afin d’éviter de gagner un trop grand pouvoir personnel.

Article23 :Il y a trois postes de stratège :
- Le Premier Stratège : Il dirige les deux autres stratèges en leur donnant des consignes claires et en définissant au mieux la stratégie.
- Le Navarque : Il dirige la flotte Athénienne. Il est désigné par le Premier Stratège.
- Le Stratège : Il dirige l’armée d’Athènes.

Chapitre5 : Du Premier Stratège

Article24 : Le Premier Stratège est celui qui a recueilli le plus de voix. Il ne peut être Navarque ou Stratège.

Article25 : Tout ordre émis par le Premier Stratège doit être envoyé en double à l épistate afin de déterminer s’il y a atteinte ou non à la démocratie.

Article26 : Il conseille l’Archonte éponyme quand aux objectifs militaires. Il reçoit les ordres concernant les objectifs de la part de l’Archonte éponyme.

Article27 : Il est ensuite libre sur la manière de diriger les actions pour arriver à l’objectif définie par l’Archonte éponyme et en suivant l’Article26 de la présente loi.

Article28 : Le Premier Stratège décide de l’organisation de son armée. S’il le souhaite il peut en prendre le commandement.

Article29 : Dans le cas du décès ou de l’incapacité du Premier Stratège, le stratège le remplaçant est celui qui a obtenu le plus de voix.

Chapitre6 : Du Navarque

Article30 : Il dirige, maintient et entraîne une flotte militaire décente pour Athènes.

Article31 : Il doit sécuriser les eaux Athéniennes, afin de favoriser le commerce.

Article32 : Il doit faire des rapports au Premier Stratège concernant son activité et les activités ennemies.

Chapitre7 : Du Stratège

Article33 : Il dirige et entraîne l’armée terrestre d’Athènes.

Article34 : Il a comme mission d’assurer la sécurité sur le territoire Athénien.

Article35 : Il reçoit et donne ses rapports au Premier Stratège.

Titre4 : De la Révision des institutions

Article36 : Afin d’éviter tout coup d’état, les institutions ne pourront être changer que par une loi approuvé par la Boulée puis votée par les citoyens et enfin ratifié par le Conseil des Anciens.