Traité commercial entre Athènes et Oropôs:
I. Commerce terrestre:
Préambule : Dans le souci de maintenir de bonnes relations, le développement commercial terrestre étant devenu une priorité pour ces deux états, la cité d’Athènes et la cité d’Oropôs reconnaissent la libre circulation des biens et des marchandises entre leurs deux territoires
Article1 : Les marchands des deux signataires du traité sont autorisés à vendre leurs biens et marchandises sur le territoire de l'autre, dans le respect des lois de chaque état.
Article 2 : Les importations faites à partir d'une des cités signataires de ce traité seront taxées à concurrence de 15% de leur valeur initiale.
Article 3 : Les taxes ne doivent être perçues qu'à l'entrée du territoire, pour éviter une double imposition.
Article 4 : Le commerce d’esclaves de citoyens d’Oropôs est interdit sur le territoire athénien. Le commerce d’esclave de citoyens athéniens est interdit sur le territoire d’Oropôs
Article 5 : Dans le souci de promouvoir le commerce entre les deux états, sont établis les bases d'une collaboration contre le brigandage et la criminalité. Les magistrats des deux états gérant les affaires de police et de justice seront autorisé à communiquer ensemble afin d'assurer la continuité des poursuites contre les brigands et autres criminels tentant de s'y soustraire en franchissant la frontière d'un des deux signataires de ce traité, les criminels capturés étant jugés par l’Etat sur lequel ceux-ci ont été pris.
Article 6 : Pour favoriser le commerce entre ces deux états, la route reliant Athènes à Oropôs sera entretenue par les deux parties. Chacune des parties, est tenue d'entretenir la portion de route présente sur son territoire.
Article 7: Afin de permettre aux commerçants des deux états de se mouvoir en tout quiétude à travers les territoires des deux signataires sans risquer d'être attaqué ou volé par des quelconques brigands, le Roi Caldéros d'Oropôs accorde sa protection à tous les marchands d'Athènes qui commercent sur son territoire. De même, le Roi Cimon d'Athènes accorde sa protection à tous les marchands d'Oropôs qui commercent sur son territoire.
II. Commerce maritime:
1) Partenariat Athènes / Oropôs dans les cités du Nord:
Préambule : La cité d'Athènes désirant obtenir de nouveaux débouchés commerciaux avec les peuples du Nord jusqu'alors difficilement accessible par les marchands athéniens, la cite d'Oropôs acceptant généreusement de participer à cette entreprise, un partenariat maritime est établi entre nos deux cités
Article 8 : La cité d'Oropôs accepte que les navires marchands athéniens et leur(s) navire(s) d'escorte fassent escale dans leur port, afin de se ravitailler pour repartir commercer dans les lointaines cités du Nord (Macédoine, Thrace, Perse etc ...)
Article 9 : Les marchandises des commerçants athéniens ne seront pas taxés à 15% de leur veuleur initiale. Néanmoins, les marchands athéniens se doivent de payer aux autorités d'Oropôs un forfait de 500 oboles par navire marchand et de 1000 obole par navire marchand.
Article 10 : Si les marchands athéniens désirent commercer à Oropôs durant leur escale, ils devront se soumettre à la taxe de 15% de la veule initiale, mais seulement sur les produits achetés ou vendus.
2) Partenariat Athènes / Oropôs dans le Péloponnese:
Préambule : La cité d'Oropôs désirant obtenir de nouveaux débouchés commerciaux avec les peuples du Péloponesse jusqu'alors difficilement accessible par les marchands d'Oropôs, la cite d'Athènes acceptant généreusement de participer à cette entreprise, un partenariat maritime est établi entre nos deux cités
Article 11 : La cité d'Athènes accepte que les navires marchands athéniens et leur(s) navire(s) d'escorte fassent escale dans leur port (port du Pirée), afin de se ravitailler pour repartir commercer dans les cités du Péloponesse.
Article 12 : Les marchandises des commerçants d'Oropôs ne seront pas taxés à 15% de leur veuleur initiale. Néanmoins, les marchands d'Oropôs se doivent de payer aux autorités d'Athènes un forfait de 500 oboles par navire marchand et de 1000 oboles par navire marchand.
Article 13 : Si les marchands d'Oropôs désirent commercer à Athènes durant leur escale, ils devront se soumettre à la taxe de 15% de la veule initiale, mais seulement sur les produits achetés ou vendus (voir traité commercial terrestre).
Dim 4 Juin - 12:22 par Tholios
