Loi sur l'Impôt (An 3)

La loi sur l’ Impot , adoptée en l’an deux après la fondation d’Athènes la démocratique, sous l’égide des citoyens :
Orphée nommé à l'archontat polémarque
- Péricles nommé à l'archontat roi
- Clisthène nommé à l'archontat éponyme ,

Sur proposition des Citoyen Pericles et Zorbec le Gras, s'apllique dans tout les territoires de juridiction d' Athènes.

Préambule

L’Impôt et les Taxes sont les justes quote-part que l'Etat est en droit de demander à ses citoyens, quel que soit leur rang dans la Ville.
L’Impot sert aussi à limiter le luxe tapageur qui viendrait saper les vertus civiques et la vigueur de nos citoyens ainsi que susciter l’envie des plus modestes devant l’étalage excessif de richesses gaspillées,


Art. I L’Impôt est exigible, pour tous les citoyens, dès le début de l'année et se doit d'être versé au cours du premier trimestre. Les versements hors délais seront majorés d'un dixième par trimestre de dépassement, écoulé en totalité ou non.
Les métèques résidant régulièrement sont soumis à un impôt, sans pour autant obtenir le droit de Cité.
L’Impôt est calculé de la manière suivante,
Sa base de calcul est constituée des biens immobilier et de l’argent détenu par le citoyen. Celle-ci est évaluée tous les ans.
Sur les 50 000 premières oboles le pourcentage perçu est de 5%
Sur la tranche, supplémentaire de 50 000 oboles, le pourcentage perçu est de 8%
Sur la tranche de 50 000 à 100 000 oboles, le pourcentage perçu est de 10%
Sur la tranche de 100 000 à 150 000 oboles le pourcentage perçu est de 13%
Sur la tranche de 150 000 à 200 000 oboles, le pourcentage perçu est de 15%
Sur la tranche de 200 000 à 250 000 oboles, le pourcentage perçu est de 20%
Au-delà l’Impot est à 20%


Art. II Du règlement des droits de succession. Les droits de succession sont à verser à la Cité dans le trimestre de prise de possession des biens du défunt. Il en va de même pour les donations reconnues abusives. Les versements hors délais seront majorés d'un dixième par
Art. III : Des droits de douane sur les produits importés
Tous les commerçants, athénien ou étrangers, qui importent sur les territoires d’Athénes des biens en provenance de l’étranger devront en déclarer la nature et la valeur aux services de l’édilité et de la questure.
Les produits alimentaires, les minerais, les bois et autres matières premières nécessaires à l’activité des artisans sont exemptés de tout droit de douane.
Tous les autres produits importés se verront imposer des droits de douane de 20% lors de leur entrée sur le territoire d’Athénes.
Quant aux produits de luxe (tissus précieux comme la soie ou le lin, épices, bijoux et joyaux) importés se verront imposer des droits de douane de 50%.
La liste des produits de ces différentes catégories peut être modifiée par décision des archontes. Ces droits seront perçus lors de l’entrée des marchandises sur le territoire d’Athènes, que ce soit par voie de terre dans les villes frontières ou dans les ports sur les littoraux tyrrhénien ou adriatique.
Le Poste frontière dans lequelle les marchandises auront transité et auront été déclarées remettra au commerçant faisant venir les marchandises une attestation (signée par un sceau) comme quoi les droits de douane ont bien été acquittés. Ces marchandises pourront alors circuler en franchise dans l’ensemble des possessions d’Athènes..

Art. IV : De la taxation des héritages des non-citoyens résidant en dans les territoires d’Athénes
Les héritages des métèques résidant régulièrement sur les territoires d’Athénes et des affranchis seront imposés selon les mêmes taux et modalités que les citoyens .
Art. V : De la taxation de certains produits d’usage courant
Une taxe de 10% sera perçue sur le sel extrait des mines exploitées dans le territoire athénien.
Art. VI : Adaptabilité et régimes dérogatoires
Les taux fixés par cette loi peuvent être modifiés par décret des archontes.
Par traité, des exemptions ou des taux différents pour les droits de douane évoqués à l'article III peuvent être consentis aux ressortissants d'Etats amis.
Des mesures de rétorsion peuvent aussi être prises par un rehaussement des droits imposés aux ressortissants d'Etats étrangers au moyen d'un décret des Archontes.