[CADUQUE] Loi royale sur l'Ecclésia an 10

Le Roi et le peuple déclarent et ordonnent :

Article 1 : L’Ecclésia est l’assemblée du peuple réunit pour gouverner Athènes avec le Roi. L’Ecclésia est réunit tout au long de l’année et sur demande expresse du Roi.

Article 2 : L’Ecclésia est ouverte à tout citoyen ou toute citoyenne athénienne de plus de 20 ans selon la Loi athénienne. Elle est présidée par l’Epistate ou par le Roi quand ce dernier est présent.

Article 3 : L’ordre du jour est fixé par la Boulé mais tout citoyen peut amener un sujet devant le peuple sans qu’on puisse l’en empêcher. Les votes sont lancés par l’Epistate ou par le Roi uniquement.

Article 4 : L’Ecclésia discute et vote les lois après que les projets de lois lui aient été présentés par l’Epistate. Une loi est adoptée à la majorité des votants dans un délai de vote raisonnable (le vote est clos 24h après que le dernier joueur ait voté)

Article 5 : L’Ecclésia vote le budget royal, le budget religieux et le budget athénien. Le Budget royal et le budget religieux sont présentés par le Roi ou par l’Archonte Eponyme si le Roi est absent. Le budget athénien est présenté à chaque fois qu’une dépense est rendue nécessaire par la prise d’une décision des autorités.

Article 6 : L’Ecclésia vote les impôts et les taxes. Le Roi, l’Archonte Eponyme ou la Boulé par la voix de l’Epistate peuvent présenter à l’Ecclésia des projets de lois fiscales sur ce sujet.

Article 7 : L’Ecclésia peut, à la majorité des deux tiers des votants, destituer un magistrat ou un officier royal de ses fonctions. Ce vote est lancé par l’Epistate ou le Roi sur proposition d’au moins cent citoyens athéniens de plus de trente années. Cette décision n’est pas susceptible de recevoir un veto du Roi.

Article 8 : Toute personne gênant la bonne tenue de l’Ecclésia peut se voir infliger une amende allant de 100 à 5 000 oboles par le président de l’Ecclésia.