[CADUQUE] Loi sur la royauté an 10

Le peuple athénien, conscient des difficultés qu’il traverse en ce moment et désireux d’évoluer vers une société plus paisible et prospère décide et ordonne :

Article 1 : Le régime athénien démocratique et populaire est abandonné au profit d’une monarchie populaire démocratique. Toutes les lois précédentes sont conservées mais toute disposition législative, réglementaire ou judiciaire contraire à la présente loi est déclarée illégale et nulle de plein droit.

Article 2 : La royauté est instituée par le peuple. Le Roi d’Athènes est chef du peuple athénien et de son territoire. Il est le chef des armées et du gouvernement ; ses attributions sont décrites aux articles 2_1 à 2_6.

Article 2_1 : La royauté est héréditaire et inaliénable. Elle est confiée au citoyen Cimon Isagoras et à ses descendants légitimes et directs.

Article 2_2 : Le Roi nomme les stratèges, les héliastes, les démarques et ambassadeurs ainsi que le capitaine des gardes.

Article 2_3 : Le Roi possède l’initiative des lois à parité avec la Boulé. Il ratifie les lois et les traités et dispose d’un droit de veto illimité sur les lois et traités approuvés par l’Ecclésia.

Article 2_4 : Le Roi peut agir par décret. Un décret royal ne peut être contraire à une loi.

Article 2_5 : Le Roi détient le pouvoir de la Justice. Il institue les cours de justice et la rend par délégation aux héliastes. Le Roi peut se saisir de toute affaire présentée à une cour de justice légale dans les limites de la Loi, il préside également les jugements de l’Aréopage. Ses jugements sont définitifs.

Article 2_6 : Le Roi représente le peuple athénien auprès du clergé. Il présente à la Boulé et à l’Ecclésia le calendrier religieux et organise avec le clergé les manifestations religieuses de la cité. Les pouvoirs définis par la Loi à l’Archonte Roi sont confiés désormais au Roi.

Article 3 : La personne du Roi est sacrée. Toute personne attentant à la vie ou à l’intégrité physique du Roi se rend coupable du crime de lèse-majesté passible de la peine de mort.

Article 4 : A la mort du Roi, la Couronne échoit à son premier héritier mâle d’ascendance directe. Dans le cas où le Roi n’aurait pas d’héritier mâle en ascendance directe, la couronne revient à l’héritier le plus proche du Roi par le sang en commençant par le frère du Roi de l’aîné au cadet puis par la sœur du Roi, de l’aînée à la cadette. Dans le cas où le Roi n’aurait plus d’héritier de son sang, il lui revient de nommer son propre héritier au Trône. Si le Roi est empêché de nommer son héritier, l’Ecclésia se réunit en séance extraordinaire présidée par l’Epistate pour élire son nouveau Roi.

Article 4_1 : Aucune femme ne peut accéder à la royauté d’Athènes. Si une descendante ou une ascendante du précédent Roi venait à devenir son héritière, alors la Couronne échoirait à son mari ou, si elle n’a pas de mari, son fils. Si l’héritière n’a ni mari ni fils, alors elle aura un an pour se trouver un époux sous peine de perdre la couronne au profit d’un autre héritier royal s’il en reste. S’il n’en reste plus, alors l’Ecclésia se réunira au bout d’un an de régence pour élire un nouveau dirigeant qui épousera l’héritière et ceindra la couronne d’Athènes.

Article 5 : En cas d’absence ou d’empêchement du Roi constaté par un vote à l’unanimité des bouleutes un conseil de régence est instauré. Le Roi, avant son absence ou son empêchement par décrêt royal, institue ce conseil de régence parmi lequel doit figurer de droit son héritier s’il en a ainsi que la reine s’il est marié.

Article 5_1 : Le Conseil de Régence prend les pouvoirs du Roi en son absence ou pendant son empêchement mais il ne peut toutefois pas modifier l’ordre de succession royale ni déchoir le Roi de sa Couronne.

Article 6 : Le Roi élabore avec ses conseillers un budget annuel royal contenant les dépenses de sa Maison, les dépenses de sa diplomatie et les éventuelles dépenses rendues nécessaires par sa charge ou le besoin de sa personne ou sa famille.