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 Amendement legislatif de la loi sur la Boulé de l'an 4

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Mj Poséïdon
MJ Athènes
Mj Poséïdon


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Date d'inscription : 10/05/2005

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MessageSujet: Amendement legislatif de la loi sur la Boulé de l'an 4   Amendement legislatif de la loi sur la Boulé de l'an 4 Icon_minitimeLun 12 Déc - 12:08

Le peuple athénien, souverain légitime d'Athènes, sous la plume de Délios, souhaite et ordonne que les articles suivants soient rajoutés à la loi sur la Boulé de l'an 4, soit qu'ils remplacent des articles déja existant, soit qu'ils s'y ajoutent :

Article 3 : L’Epistate est le Citoyen qui préside la Boulê durant 1 année, et qui est élu à cette fonction par les autres Bouleutes. L'Epistate préside notamment les débats, lance et clot les votes, représente la Boulé dans les négociations diplomatiques et envers les institutions et le peuple athénien, assure l'ordre et la discipline au sein de la Boulé, invite les personnalités à la Boulé et toute chose nécessaire au bon fonctionnement de l'institution sans aller à l'encontre des lois pour autant.

- Article 3_1 : L'Epistate est chargé également de lancer et surveiller le vote au sujet de l'éléction d'un nouvel Epistate. Il assure également l'intérim du pouvoir, le temps que le nouvel Epistate soit élu.

Article 5 : Un bouleute doit rester à Athènes durant la durée de son mandat sauf excéptions prévues par la loi. Le Pirée est considéré comme faisant partie du territoire de la cité d'Athènes.

Article 5_1 : Un bouleute peut-être désigné par l'Epistate, ou par vote de la Boulé s'il refuse la mission, pour remplir une mission relative aux attributions de la Boulé parmi lesquelles, notamment, les affaires de politique étrangère, le contrôle des magistrats ou encore le bon fonctionnement des institutions. Cette mission peut être compatible avec l'accomplissement d'une mission d'ambassade, de gestion ou de commandement notamment sous reserve du respect des institutions athéniennes.

Article 5_2 : Un bouleute peut être autorisé par un vote de la Boulé à sortir de la Cité pour un temps défini et une impérieuse nécessité.

Article 5_3 : Il ne peut y avoir plus de dix bouleutes en dehors d'Athènes en même temps.
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