Du statut des Métèques et des étrangers
La loi intitulée "Du statut des Métèques", proposée en l’an Cinq après la fondation d’Athènes la démocratique, sous l’égide des
• Pateros nommé à l'archontat polémarque.
• Pirus Gracchus Eupatrides nommé à l'archontat roi.
• Périclès Eupatrides nommé à l'archontat éponyme.
Sur proposition du citoyen Pirus Gracchus et avec l’aide incommensurable du citoyen Hippocrate qui fut à l’origine de l’idée, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires d’Athènes.
Acceptée en l'An 6
- Ajax -- archonte polémarque
- Zoroastre -- archonte roi
- Pirus Gracchus -- archont éponyme
Préambule:
Athènes la démocratique reconnait ses habitants, et dans un but de clarté et de reconnaissance, proclame la loi suivante:
Article 1: De la définition
Citoyens : Voir chapitre 1 de la loi sur la citoyenneté
Barbare : individu non Grec
Météque : homme libre originaire de d’autres états grecs et résidant à Athènes.
Étranger : Habitant d'une cité Grecque, ne disposant pas d'un statut de métèque vis a vis d'Athènes.
Article 2:
L’étranger est reconnu automatiquement par le fait même de se trouver sur Athènes et son terrioire.
Le statut de Métèque s’obtient par une demande à l’archonte-polémarque. Celui-ci donnera son aval si il le juge digne de Athènes. Afin de devenir métèque, le candidat devra prouver la bonne compréhension des lois et morales qui gouvernent Athènes. De plus , il devra prouver résider depuis au moins dix ans à Athènes *sans la moindre condamnation juridique, et faisant preuve de loyauté envers Athènes.
Clause modifiée dans le 2ème amendement
Article 3:
-Le statut de Métèque se perd par:
• Une condamnation juridique dans des affaires de: sang, sexe, financière, corruption.
• Si le Métoïkon est impayé deux années de suite.
• Si le Métèque tient des propos contraires aux valeurs Démocratiques.
Il redevient un étranger et devra suivre la sanction donnée.
-Lors de la perte de statut d’étranger celui-ci devra suivre la condamnation de la cour l’ayant jugé..
Article 4: Du Métoïkon et du Métoïkon forfaitaire:
-Le Métoïkon est exigible, pour tous les Métèques Hommes, dès le début de l'année et se doit d'être versé au cours du premier trimestre. Les versements hors délais seront majorés d'un dixième par trimestre de dépassement, écoulé en totalité ou non.
Le Calcul du Métoïkon se fait de la manière suivante:
• Sur la trance de 0 à 50 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 4%.
• Sur la tranche de 50 001 à 100 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 6%.
• Sur la tranche de 100 001 à 150 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 8%.
• Sur la tranche de 150 001 à 200 000 oboles de cens, le pourcentage perçu est de 9%
• Sur la tranche de 200 001 à 250 000 oboles, le pourcentage perçu est de 10%
• Au-delà l’Impot est à 11%.
-Le Métoïkon forfaitaire est exigée à l’entrée sur Athènes et son territoire pour tout étranger. Chaque mois devra être payé au trésor de Athènes la somme de 100 oboles. Si au bout de six mois cette somme n’est pas versée, la citée pourra saisir l’équivalent sur les biens de l’étranger fautif. Clause modifiée dans le 1er amendement.
Article 5:
Les Métèques ne peuvent se marrier à des femmes Athéniennes, ou celle ci perdent leur statut pour devenir métèques. la citoyenneté peut s'acquerir selon les termes proposés dans la loi de la citoyenneté.
Les étrangers ne peuvent se marrier ni avec des métèques ni avec des Athéniens. Ils ne peuvent acquérir le statut de citoyen.
Article 6:
La démocratie Athénienne protège les Métèques et les étrangers par les alinéas suivants:
• Les Métèques et les étrangers sont protégés physiquement, moralement par la Justice Athénienne.
• Les biens, et possessions des Métèques et des étrangers sont protégés par la Justice Athénienne.
Article 7:
Les étrangers n'ont pas le droit de posseder des terres. Ils peuvent en revanche commercer librement. Ils peuvent exercer librement tout métier.
Les Métèques ont les mêmes droit que les étrangers à cela s’ajoute la possibilité de posséder une habitation sur une terre dont la ville garde l’entière disposition. La valeur de cette habitation sera rajouté au cens.
Article 8:
En cas de conflit militaire, les Archontes peuvent decider de la levée d'un corps d'armée constitué de Métèques. Les métèques sont armés aux frais de la cité. Le nombre de Métèques levés est au choix des Archontes, après une estimation des besoins des stratèges, ainsi que la durée de la mobilisation. Leur contrôle sera sous celui de l’archonte-polémarque. Tout refus de se mobiliser sera considérer comme une traitrise et subira le sort des traîtres. Il est donné la possibilité aux métèques de payer leur service. La somme est de 100 oboles par personne exemptée.
Les étrangers devront payés une taxe de 50 oboles ou participer à l’effort de guerre en faisant des travaux d’intérêts généraux pour la cité et cela à la demande des archontes.
Article 9:
Les Métèques ont un représentant en la personne de l’archonte-polémarque qui s’occupe d’eux selon les termes de la démocratie.
Article 10:
Toute magistrature de la cité n’est accessible à aucun métèque.
![[CADUQUE] Loi sur le statut des métèques - Eté An 6 Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif){kind=icon}
Dim 4 Juin - 12:22 par Tholios
