[NEOS] Loi sur les Démarques - Hiver An 6

DES DEMARQUES

Article 1: Est démarque tout citoyen élu pour administrer temporairement une cité sous juridiction Athénienne, ou une colonie.

Article 2: Le démarque est élu a l'ecclesia, sur proposition de la Boulê, et il est sous les ordres de la Boulê, qui peut le révoquer a tout moment.

Article 3: La Boulê lui attribue des hommes, des fonds, et éventuellement des vivres, ou tout autre matériau ou aide, pour mener a bien sa mission.

Article 4: On peut élire un démarque dans les cas suivants:
quand une ville est considéré comme instable, que ce soit politiquement, économiquement; ou en grande difficulté. Eventuellement, si la Boulê juge que le developpement d'une ville, ou une colonie serait facilité par la présence d'un Démarque, elle peut en nommer un.

Article 5: Une cité ne peut pas rester sous l'administration d'un même démarque plus de 3 ans. Tout les ans, la Boulê vote sa reconduction ou non, en reformulant ses objectifs, ses fonds, hommes, et biens mit a disposition.

Article 6: Le démarque peut être magistrat, et donc a l'autorisation de quitter la ville pour administrer la cité. Cepandant, il est exclu pour les magistratures suivantes d'être nommé Démarque: les archontes Eponyme, roi, et polémarque, ainsi que l'epistate. Cet article permet a bouleutes de quitter la ville, et annexe en ce sens l'article 5 du chapitre VI de la loi sur la Boulê de l'an 4.

Article 7: Dans la ville, le démarque les pouvoirs suivants sans consultation de la Boulê:
• Lever des impots au nom de la cité, les fonds recueuillis ne peuvent servir que la cause publique.
• Organiser des éléctions locales, permettant de le suppléer dans son admistration de la cité. Les citoyens élus ne peuvent servir que la cause publique, et l'élection ne peut être basée sur aucun de ces critères: richesse, idéaux politiques, mérite.
• Eriger des batiments, avec l'accord de la Boulê.
• Instaurer un couvre feu.
• Enroler des hommes sur le principe du volontariat.
• User des forces militaire a sa disposition pour défendre la ville, en dernier recours.
• Organiser des fêtes religieuses.

Article 8: Il est interdit au démarque sans l'assentiment de la Boulê
• Mener une guerre offensive.
• Confisquer des biens locaux.
• Puiser dans les fonds locaux.
• Enroler de force des hommes.

Article 9: Si le démarque se trouve devant un problème n'entrant dans aucun care législatif ou judiciaire, il doit formuler sa demande a la Boulê

Article 10: Tout les ans, juste avant que la Boulê vote sa reconduction ou non, Le Démarque doit présenter un rapport complet de ses actions dans la ville, et proposer ses projets pour l'année suivante. Si le rapport n'est pas présenté, ou si le démarque ne répond pas, ou mal aux question des Bouleutes, il ne peut être reconduit dans sa tache. L'Epistatejugera la qualité des réponses.

Article 11: En cas de période de troubles graves, la Boulê peut conferer au Démarque les pleins pouvoir judiciaire, pour rammener le calme dans la ville. Une fois le calme rétablit, la Démarque a obligation de nommer un tribunal populaire, pour juger des crimes et délits mineurs, et garde quant a lui le pouvoir juridique pour traiter des affaires graves, notamment politiques.